DOSSIER
La dépollution des sols avant travaux

Le développement urbain impose souvent de reconstruire sur des friches industrielles dont les sols ont été pollués par des hydrocarbures, des métaux ou des solvants. Malgré l’absence de normes indiquant les mesures à prendre, les sols doivent être dépollués en fonction de l’usage auquel sont destinés ces sols. 300 à 400 000 sites sont ainsi potentiellement pollués. Le coût des traitements de dépollution est de 50 à 80 € la tonne. Il n’y a que peu de cas où la dépollution s’avère impossible, soit pour des problèmes de concentration, soit pour des questions de dimensions ou de profondeur. Dans ces rares cas la seule solution est l’incinération des sols. Dans les autres situations, 3 techniques sont envisageables : par extraction thermique, dégradation ou aspiration.

• Le plus grand site de dépollution d’Europe

Dans l’entreprise  « Biogénie » ce sont 300 000 tonnes de terres polluées réceptionnées chaque année. On découvre un bio centre destiné au traitement biologique de sols pollués par des hydrocarbures. Ce principe de bio traitement consiste à utiliser de micros organismes naturellement présents dans les sols. Les bactéries sont favorisées par apport d’oxygène et nutriments à base de céréales. Une bio pile est le lieu où le sol est entassé avant d’âtre recouvert d’une bâche sous laquelle les bactéries vont se développer et assurer ainsi le traitement du sol. Le traitement est différent selon le type de polluant mais aussi le type de sol. Le sable pollué au gasoil est plus facile à traité que l’argile infestée d’huiles lourdes. Le temps de traitement est variable selon la gravité, de quelques semaines à plus d’une année. Les terres arrivées, appelées déchets, repartent en terres inertes qui ne contiennent pas plus de 500 mg d’hydrocarbures par kilo de terre. Elles pourront alors être utilisées pour du recouvrement.

• Le cadre légal

La vente d’un terrain pollué non déclaré comme tel expose à des sanctions. La loi prévoit une obligation d’information, que la jurisprudence applique de façon très stricte, obligeant un vendeur à informer même lorsqu’il ne l’est pas lui-même. Des analyses doivent donc être réalisées au préalable à toute vente, afin d’éviter que la responsabilité du vendeur soit engagée pour vice caché ou défaut d’information. C’est un secteur où de nombreux litiges existent et sont portés devant le tribunal. La multiplication des actions a rendu les notaires prudents, ils prévoient des clauses particulières car la jurisprudence est nombreuse. Il peut toujours y avoir des surprises. Les sites pollués ne seront pas tous dépollués. La tendance est à l’appréciation des risques. Peut-on oui ou non envisager sereinement de vivre sur tel ou tel site sans risque ?

• Les cas de dépollution sur site

Dans certains cas, les installations polluantes nécessitent la mise en place d’une dépollution du site sur place. Dans le cas d’une station service désaffectée, la présence d’hydrocarbures en surface d’une nappe phréatique rend obligatoire le traitement sur place avant tout autre projet. Dans ce cas des puits sont répartis sur le site permettant de capter une grande partie des polluants, par pompage et écrémage. C’est un système de dépollution par extraction sous vide. Les gaz comme l’eau sont filtrés puis rejetés, l’un dans l’atmosphère et l’autre dans la nappe
avec pollution zéro. Tout est associé à un système de commande à distance qui permettent une surveillance permanente et continue de la dépollution. Sur une durée assez courte, 80 à 90% des polluants peuvent être éliminés permettant une utilisation du sol sans risque. La dépollution à 99% peut prendre elle plusieurs années, ce qui induit un coût nettement supérieur que toutes les entreprises ne peuvent pas envisager.
Il serait dans tous les cas souhaitables que les pratiques industrielles à venir évitent ces pollutions afin qu’il ne soit plus nécessaire de dépolluer.

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